Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARTIE FOLIES
SANDY, SARL

Numéro de dépôt :
99804095
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2029

Présentation de la marque PARTIE FOLIES

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARTIE FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY domicilié(e) 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LEZ-ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 831 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANDY domicilié(e) 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LEZ-ORCHIES - France.

La marque PARTIE FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARTIE FOLIES arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

SANDY a également déposé les autres marques suivantes : CRAPOUILLOU , JUNGLO MANI , GROFIL , NOEL EN FOLIE , SANDYTATOO , JOLIE LISON , SANDY , GROLOU , CATMANI , GRODOU


SANDY, SARL - 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LEZ-ORCHIES - France - SIREN 326831179


SANDY - 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LEZ-ORCHIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2009 n°2412390 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722759 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Inscription le 4 novembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°771804 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Confettis, papiers à serpentin, décalcomanies, Guirlandes, fanions et banderoles en papier, Autocollants (articles de papeterie) Cartes à jouer et jeux de cartes Bannières, fanions (non en papier), guirlandes en matières plastiques Chapeaux, costumes de mascarade, déguisements Badges ornementaux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), rubans élastiques, serre-tête, tresses et nattes de cheveux, perruques, postiches (barbes, cheveux et moustaches), guirlandes artificielles, paillettes pour vêtements Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, à savoir : neige, mousse artificielle, serpentins pour fêtes propulses par aérosols. Arbres de Noël en matières synthétiques Décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) Clochettes pour arbres de Noël Farces (attrapes), Masques de carnaval, Objets de cotillon, Jeux, jouets, Marionnettes, Jeux de société.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].